Mentions légales

Association Régionale Ile-de-France de Formation Continue en Hépato-Gastroentérologie
Siège Social : 79 rue de Tocqueville – 75017 Paris
meded_cs2

CNIL
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL n° 1937983 v 0 du 9 mars 2016. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-nombreuses du 16 janvier 1978).
Pour l’exercer, adressez vous à:

DROIT D’AUTEURS
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
– toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
– les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d’un usage privée. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

REMARQUES TECHNIQUES
Certaines pages du site contiennent :
– Des documents PDF
Pour lire ces documents, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader
Télecharger Acrobat Reader (gratuit)

Les commentaires sont clos.